Nord Cap 4
Présentation de la marque Nord Cap 4
Déposée le 18 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) Turenne Capital Partenaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Nord Cap 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Nord Cap 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nord Cap 4 est expirée depuis le 18 mars 2023.
Turenne Capital Partenaires a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Inscription le 1 juillet 2013 - Retrait partiel n°604130 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01